ITALIAN CARS CLUB

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 Sujet du message: Acheter une sortie de grange ?
MessagePosté: 19 Oct 2018 20:04 
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ICCiste Savant
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Inscription: 25 Avr 2005 21:38
Messages: 4998
Bonjour à tous , j’ai un problème pratique à vous soumettre .

Pour éviter les yakafocons je vous demanderai d’etayer vos expériences par des exemples ou procédures précises .Les passes droits éventuels par des potes biens placés ne sont pas acceptables dans la mesure où en tant que personne lambda je n’y ai pas accès .

Situation :
Je suis tombé sur un nids , rien d’exeptionnel mais j’aimerais récupérer quelques œufs .
Véhicules immobilisés depuis 20 ans .
Moteurs bloqués pour les unes
Trains roulants HS pour les autres
1ères mains
Pas de CT
Impossibilité de le passer pour les raisons sus mentionnées
Propriétaire pressé de vider les lieux.

Problème :
Il est interdit de vendre un véhicule non roulant depuis 2009
On ne peut pas faire passer un ct à un véhicule ne pouvant se mouvoir mécaniquement (moteur tournant)

Si le vendeur passe outre le problème 1 , il doit remplir un certificat de cession sur internet avec un code exigé à l’acheteur pour l’obtention de la CG.Comment avec tout l’argent du monde et le meilleur mécanicien réussir à remettre en route une auto pour la passer au CT?

Si on retire le véhicule de la circulation , le temps de le restaurer, on n’a plus le droit de le déplacer avant sa remise en état total (les trajets sur plateau , camion , avion , dos de chameau... sont prohibés et verbalisables)

En théorie , le vendeur doit donner un certificat de non gage qui n est valide que 15 jours

En matière de droit , un véhicule est un bien meuble donc cessible et rend l’interdiction officielle du site gouv.fr caduque.
Mais en admettant que la vente se fasse en tant que « meuble » , puis-je ramener le véhicule chez moi ou un professionnel et faire une demande de cg une fois celui ci en capacité de passer un CT ?
Quid du delais légal d’un mois?

Si un problème intervient (décès du vendeur , saisie sur salaire ...) entre la vente et la fin de la remise en route (vente de gré à gré) ne risque t on pas de perdre l’auto , ou qu’elle soit retirée de la circulation administrativement ?

Si je passe par un pro , il risque de la garder ou de me demander une fortune , je ne privilégie pas cette solution .

Une idée ?


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MessagePosté: 19 Oct 2018 21:06 
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Bébé ICCiste

Inscription: 09 Nov 2016 21:15
Messages: 23
Bonjour,
Je rencontre actuellement ce cas et je me suis donc renseigné, auprès de pros de la vente auto et de deux centres de contrôle technique.
Au final, le plus judicieux est de se débrouiller pour que le véhicule puisse juste démarrer et rouler sur ses quatre roues, peut importe les travaux qu'il y a a faire dessus (et oui....avec toutes les contraintes je sais bien) et de l'emmener au centre de contrôle sur plateau. De facto, les gendarmes ne peuvent verbaliser quelqu'un qui transporte une voiture même épave sur une remorque, ou un camion plateau. Ensuite, le contrôle technique délivrera un contrôle technique indiquant que le véhicule sera en contre visite obligatoire bien sur, mais juste ça cela permettra d'avoir la carte grise. et donc on pourra réparer la voiture et l'assurer, mais pas le droit de la sortir du garage avant resto.....Attention ! on a que 24h00 après le passage au contrôle technique dans ces conditions pour avoir la carte grise, et le plus simple est de la faire faire par un pro, qui utilise une méthode différente de celle des particuliers. certains demandent 30 €...
Cordialement


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MessagePosté: 19 Oct 2018 21:28 
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ICCiste Savant
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Inscription: 25 Avr 2005 21:38
Messages: 4998
AAAAARRRRGGGGHHHH :sm (1)
Le delais de 24H :sm (4) bien vu James :wink: merci , encore une coquille à gérer :?

Quelle galere :sm (4)


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MessagePosté: 20 Oct 2018 21:23 
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ICCiste Passionné
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Inscription: 24 Aoû 2004 19:26
Messages: 2088
Localisation: Adieu Bordeaux, bonjour Avignon!
Et le procédure d'obtention d'une carte grise collection, ça ne marche plus?
J'avais fait comme ça pour obtenir la CG de ma première Vespa il y a quelques années. Dossier pour la FFVE, attestation, c'était passé... Il faut que le véhicule ait plus de 30 ans.

_________________
Une A112 sinon rien !!!!!


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MessagePosté: 20 Oct 2018 22:14 
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ICCiste Savant
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Inscription: 25 Avr 2005 21:38
Messages: 4998
Salut Eric ,

Cgc , j’ai jamais fait , mais après en avoir parlé avec quelques personnes, ça ne marche pas à tous les coups .
Vu ma maffre légendaire, j’aimerais minimiser les risques pour une fois :wink:


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MessagePosté: 21 Oct 2018 8:01 
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ICCiste Savant

Inscription: 19 Juin 2006 7:31
Messages: 8916
Localisation: Gard
J'ai eus un cas similaire, j'ai acheté une voiture, mis 5 ans à la restauré, seul souci j'avais paumé la cg barré entretemps donc j'ai du passer par la préfecture pour avoir une fiche d'identification ou j'apparaissait bien comme l'acquéreur de ma voiture et j'avais les anciens rapports de ct ou le nom de l'ancien propriétaire et la date de l'ancienne cg ( date de création, pas de première mise en circulation, en système d'immatriculation fni ), et je suis passé par un prestataire de services pour faire la cg a mon nom
Pour le ct, tout dépend du bon vouloir du controleur, il suffit qu'il identifie le véhicule et fasse la pesée, ensuite il met TOUT en contre visite

Bref en gros ya un risque a prendre, c'est celui de restauré la voiture sans refaire la cg, faut surtout rien paumé des papiers ( le certif de non gage on s'en fout, si a l'achat il était vierge et qu'elle roule pas pendant 10 ou 20 ans il n'y aura aucune amende contre elle, si en acheteur t'as pas de soucis d'impayés t'auras pas de gages ) et rester vivant en tant que proprio pour faire les papiers en son nom plus tard

Attention toutefois que le système fni va disparaitre au profit du siv d'ici une paire d'années et je ne sais pas comment ça pourrai se passer administrativement par la suite

_________________
Panda 900i en E85, Panda 1000CL et 4x4 carbu, Lancia Y et Punto en Fire de 138000 à 280000km, Brava 1.6i 16v... et des Ford ^^
Image
Panda 4x4 Val d'Isère en réfection :)----------------------------------------- MP ne concernant pas la modération: moyanos@gmx.fr Merci


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MessagePosté: 21 Oct 2018 13:35 
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ICCiste Pratiquant
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Inscription: 02 Aoû 2015 14:10
Messages: 487
Localisation: Grasse Alpes maritimes
+ 1 avec James et Éric
Les 2 solutions sont valables
Pour le transport remorque bâchée :wink:
Si dans ton nid il y a une A112 non abarth modèle après 80 fais moi signe :wink:


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MessagePosté: 21 Oct 2018 17:21 
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Bébé ICCiste
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Inscription: 18 Juil 2012 21:00
Messages: 89
Localisation: Doubs (25)
J'ai 2 cas à vous soumettre, celui pour la Ritmo et l'autre pour une Regata.

On a acheté ces 2 voitures (en 2015 pour la ritmo et en 2017 pour la Regata) les 2 sans CT valide car dépassé. On a ramené les voitures sur plateau et seulement après avoir effectué leurs redémarrages et tout vérifier elles sont passées au CT plusieurs mois après et pu faire la CG sans souci.

_________________
Punto II Sporting ... (mk2a)
Punto II HGT.......... (mk2a)


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MessagePosté: 24 Oct 2018 17:38 
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ICCiste Savant
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Inscription: 25 Avr 2005 21:38
Messages: 4998
Merci pour vos expériences, j’attends que le vendeur se manifeste pour prendre ma décision .

@marcverik :MP


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MessagePosté: 24 Oct 2018 20:35 
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ICCiste Super Farceur

Inscription: 05 Fév 2008 23:55
Messages: 1651
Localisation: aisne
avec le nouveau système de gestion de cg c'est beaucoup plus facile, seul hic est le ct, perso je les fais roulante, je passe le ct si pas ok il y a un délai de deux mois pour faire la cg, tu vas chez un prestataire de cg, trois jours après t'as la cg et libre à toi de revendre ou refaire.
si cg absente, cgc obligatoire et ct obligatoire.
pour le délai de 24h, c'est pour rouler avec, comme elle arrive et repart sur plateau, c'est pas soumis.
beaucoup de points sont au libre jugé du contrôleur.


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