ITALIAN CARS CLUB

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MessagePosté: 14 Mai 2018 14:24 
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bonjour,
j'ai fait l'acquisition récemment d'une Ghia 1500 GT de 1965 à remettre en route....

je dispose des documents italiens : certificato di proprieta , d'un document bleu et blanc du "ministero dei transporti e della navigazione" qui nomme ma ghia ...
elle avait été achetée en Italie il ya plus de 10ans et les papiers français n'ont jamais été faits .

Pour faire une carte grise de collection via la FFVE je dois déjà obtenir le quitus fiscal....
Vous savez si les documents que j'ai me suffisent ? je n'en ai pas d'autres de toute façon !

vos expériences et avis sont les bienvenus !
merci


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MessagePosté: 14 Mai 2018 14:34 
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Il te manque un certificat de cession et ensuite tu vas au centre des impots de ton domicile avec tous ces documents et tu vois si tu peux obtenir un quitus fiscal

_________________
Ciao
Stéphane

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MessagePosté: 14 Mai 2018 14:41 
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ICCiste Savant
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pourquoi ne pas faire une CG normale si tu as tous les papiers ?

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Lancia Montecarlo spider 1982 "la Fuego"
Lancia Fulvia 1600 HF Lusso 1971 "la Fufu"
Autobianchi A112 "rien" 1972 "Pasta"
BMW 330 xi 2003
Abarth SE025 Formula Italia 1972
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I embrace my desire to feel the rhythm to feel connected enough to step aside and weep like a widow to feel inspired to fathom the power to witness the beauty to bathe in the fountain to swing on the spiral to swing on a spiral...... swing on a spiral of our divinity and still be a human. '][' ([]) ([]) ][_


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MessagePosté: 14 Mai 2018 16:28 
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barchetta087 a écrit:
Il te manque un certificat de cession et ensuite tu vas au centre des impots de ton domicile avec tous ces documents et tu vois si tu peux obtenir un quitus fiscal


sauf qu'il me faudrait le certificat de cession par l'italien et entre temps elle a eu 2 autres propriétaires qui ne l'ont pas touchée !
pas simple

euhhh pourquoi cg collection ? parce que de toutes façons nous y viendront tous,non?


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MessagePosté: 14 Mai 2018 17:17 
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ICCiste Savant

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Sans certificat de cession, pas de quitus fiscal, ni d'attestation FFVE

Il te faut absolument un certificat de cession du vendeur italien à toi directement, sinon, il te faut les 2 autres certificats de cession successifs et il faut que tu ais une délégation des acheteurs successifs pour pouvoir faire les démarches en leur nom.

En plus, tu risques de devoir payer 3 CG

Ce n'est donc pas envisageable

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Ciao
Stéphane

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MessagePosté: 14 Mai 2018 20:22 
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ICCiste Savant
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Une facture manuscrite fait très bien l'affaire. :wink:

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MessagePosté: 14 Mai 2018 20:25 
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d'accord ...
bon je vais m'y pencher sérieusement et je vous tiens au courant
merci


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MessagePosté: 14 Mai 2018 20:31 
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Habitué ICCiste

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en fait j'ai le nom et l'adresse du propriétaire italien.
pensez vous que je dois lui envoyer un acte de vente français à remplir?
sinon,je lui demanderai une facture manuscrite bien sûr...


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