ITALIAN CARS CLUB

En découvrant le site http://argent.boursier.com/passion/automobile, qui m'a fait un peu gerber, je trouve le lien
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/p ... _38712.pdf
de la circulaire à destination de l'administration douanière, qui peut être bien utile lorsque l'on va chercher une voiture en Suisse par ex

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Citroën C15 Beta Spyder2000, Maserati 420SI ,Lexus LS400

Le texte est assez clair:
competition (on est pour la plupart peu concernés)
Sinon plus de 30 ans avec rareté (en gros moins de 3000). Et Plus produit actuellement.

ca couvre pas mal d'autos (rares) jusqu'aux année 90.
Après tu as toujours le recours a la bonne foi... en fonction du modele, de la rareté et des chiffres de produc'.
PLM

PS j'ai un pote qui possède 917 et GT40... les deux passent en oeuvres d'art, mais son appart de 300 m2
dans le 16e, pas... c ballot...

Je viens de donner

J'ai importé la semaine dernière un GTV6 coursifié et donc à ce titre, bien qu'âgé de plus de 30 ans, il ne pouvait pas être considéré comme véhicule de collection et ainsi bénéficier du taux réduit

Mais en plus, bien que j'ai été muni d'une facture d'un garage Suisse, le douanier à considéré que le prix était trop bas et l'a réévalué pour augmenter la base de calcul des taxes

Et le plus beau, c'est que quand on est là, la voiture est dans une sorte de no mans land et que l'on ne peut plus revenir en arrière.

Vive la France

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Ciao
Stéphane

Oui je pensais à toi en lisant la circulaire.
Tu ne peux pas faire une demande d'ajustement ou au moins poser la question d'une réévaluation au bureau de douane près de chez toi? Il y a des critères objectifs qui doivent fonder l'appréciation par l'agent douanier.

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Citroën C15 Beta Spyder2000, Maserati 420SI ,Lexus LS400

Vécu aussi il y a quelques années avec des modèles réduits (on passait par la suisse pour rentrer d'Italie) ; obligé de s'acquitter des droits de douanes pour des objets qui n'avaient pas fait l'objet de transaction commerciale . En plus manque de bol, le douanier était lui même collectionneur

Ce système est débile , comment les douanes vont elles calculer un redressement pour un véhicule de collection qui n'a pas la cg à jour (pas obligatoire puisque ce n'est qu un titre de circulation) , qui a besoin d'une grosse intervention mécanique (non visible du style sortir le un moteur central arrière pour changer des joints spies , de collecteurs ou autre pieces à 10cents qui demandent 3 jours de travail...) et qui a juste la facture d'achat ?

Concernant les pièces détachées , même combat , on est taxé sur le prix des pièces , du colisage et du port même pour de l'occasion .

Alors la Suisse est elle un cas particulier, avec des douaniers qui font ce qu'ils veulent?
Ca devient grave... Et un douanier n'est pas un expert automobile, même s'il est connaisseur,
et comme dit Alexis, il y a peut-être des frais prévus, qui dévalorisent la valeur intrinsèque de l'auto.
Comme dit Stephane, on se sent dans une espèce de no man's land, complètement démuni face au représentant de l'administration.
Ca rappelle aussi parfois une immatriculation en préfecture...en France cette fois...

La question de la valeur en douane est la même pour tous les pays hors UE. Il doit y avoir une bibliothèque entière de réglements là-dessus.
Je crois me souvenir que lorsque c'est F..Ex qui dédouane (ils ont l'habilitation pour l'import de certains pays US) F..Ex comprend dans cette valeur leurs frais pour établir le dossier de dédouanement - J'ai eu un contentieux avec eux qui a traîné pendant des années pour une trentaine d'euros. Ils ont fini par lâcher. Aujourd'hui, ils ont verrouillé leur process.

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Citroën C15 Beta Spyder2000, Maserati 420SI ,Lexus LS400

toute allusion à une histoire de gouttes pas prises n'est qu'un hasard du scénariste ...

Pour en revenir au cas de Stephane , y'a plus pervers .
Imaginons qu il ait échappé à la réévaluation , se lance dans son projet de remise en état à l'aide de ses compétences et connaissances , on a donc une voiture achetée x€ + xpieces € + qq factures (peinture , réglages ...) .
Un probleme personnel , une envie de changement ou autre le pousse à vendre la dite voiture avant la période de détention de 21 ans , voilà la voiture taxée a 22,5% sur les plus values
Je pousse le bouchon , exprès , il repasse la douane pour vendre son auto , le même douanier va -y-il le reconnaître et surévaluer à nouveau notre objet de taxe (évaluation du coût du montage des pièces (dont La TVA à déjà été acquittée ) et des diverses interventions ?

En fait quand tu dédouane un produit, tu as affaire à 2 douanes.
D'abord la douane du pays dont tu exportes ton produit. Sauf exception, pas de problème particulier.
Dans le cas d'une auto, elle est retirée de la circulation dans le pays dont elle sort.

À partir de ce moment là, ton auto n'est plus utilisable et tu ne peux plus revenir en arrière.

Ensuite, tu dois l'importer dans ton pays, et c'est à ce moment là que se fait la taxation.

Et c'est à ce moment que tu te sens pris en otage et que tu ne peux pas faire grand chose contre le douanier qui a toute latitude pour reéstimer le prix de ton auto.

De plus, il se base sur la côte LVA, elle même basée sur les résultats de ventes aux enchères, donc ne reflétant pas forcément la valeur sur le marché.

Heureusement que mon auto n'avais pas une valeur énorme, mais on peut avoir des surprises et des bonnes affaires peuvent se révéler au final bien moins juteuses que prévu.

Pour ma part, je vais éviter d'acheter des voitures suisses ou alors il faudrait vraiment que ce soit une affaire exceptionnelle

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Ciao
Stéphane